Conditions Générales d'utilisation de bisoo.net
L'utilisation de ce site implique la pleine et entière acceptation des Conditions Générales d'Utilisation suivantes. Si vous refusez ces Conditions Générales d'Utilisation, merci de quitter ce site immédiatement. Ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les pages du site bisoo.net auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et bisoo.net . Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de bisoo.net et du Membre relatifs à leur objet.

Article 0. PREAMBULE

bisoo.net est un service de rencontres entre particuliers accessible via Internet. Certaines rubriques et services du service bisoo.net sont accessibles gratuitement, d'autres sont payantes.

La consultation ou l'utilisation d'un ou plusieurs services de bisoo.net impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes par le Membre.

En cochant la case désignant la phrase "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales d'Utilisation" (située au bas de la page de l'inscription pour la valider), le Membre reconnaît qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Ces Conditions Générales d'Utilisation peuvent être mises à jour ou modifiées sans avertissement préalable. Nous vous encourageons donc à vérifier la plus récente version en ligne sur le site. Votre présence sur le site vaut acceptation de toute révision ou modification.

Conditions Générales d'Utilisation révisées en date du 20 août 2004.

Article 1. DEFINITIONS

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante:

 - bisoo.net désigne le site de rencontres décrit en préambule. Certains services du site bisoo.net sont accessibles gratuitement et d'autres sont payants par les Membres.

- MEMBRE désigne l'utilisateur du site bisoo.net qui s'est inscrit pour consulter le site et accéder à ses différents services.

Article 2. ACCÈS ET INSCRIPTION A bisoo.net

Accès au site

Les mineurs ne sont pas admis sur bisoo.net .Votre présence sur le site implique que vous ayez l'âge légal de la majorité selon la législation en vigueur dans votre pays ainsi que les pleines capacités mentales pour utiliser bisoo.net
Vous êtes autorisé à accéder et utiliser le site et tout ce qu'il contient sur un simple ordinateur, non commercial, pour une utilisation uniquement privée.
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications,…) permettant l'accès aux services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

Inscription au site

Pour accéder à certains services du site, vous devez devenir Membre et donc, fournir des informations personnelles. Vous vous engagez à fournir des informations valides et complètes. Le Membre s'engage à informer le site sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et le cas échéant à procéder lui-même auxdites modifications, dans la rubrique "Profil" du site. En outre, si le membre a subi un changement important de situation, il s'oblige, afin de ne pas induire les autres membres en erreur, à procéder aux changements ou à la radiation qui s'imposent. En prenant cet engagement, les membres participent au maintien d'une grande qualité de service. Si, pour quelque raison que ce soit, nous pensons que les informations que vous avez fournies ne sont pas valides et complètes, nous nous réservons le droit de vous interdire l'accès à certaines parties du site. Dans de telles circonstances, nous pouvons aussi mettre un terme ou suspendre votre inscription ou abonnement sans aucun préavis.

Sécurité

Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, le Membre se crée un compte doté d'un identifiant (pseudo) et d'un mot de passe. Ces informations permettent au membre d'accéder à tous les services réservées aux "Membres". Vous êtes responsable de la sécurité de votre propre mot de passe. bisoo.net pourrait vous demander de changer votre mot de passe, à sa discrétion, sans forcément vous en fournir la raison. En aucun cas bisoo.net ne saurait être tenu responsable de la perte de ses identifiants et/ou mots de passe par le Membre. Dans le cas où un Membre diffuserait ou utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, bisoo.net se réserve le droit de résilier le compte du Membre sans préavis. Le Membre sera seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte, qu'elles soient frauduleuses ou non. Il garantit bisoo.net contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, bisoo.net ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, bisoo.net n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement bisoo.net . Par ailleurs, il est strictement interdit d'utiliser ou de transmettre les outils à votre disposition dans le but de compromettre la sécurité du site, de manipuler les ressources du système ou le droit d'accès au réseau Internet, de chercher à deviner les mots de passe, de pirater ou d'espionner le réseau sans autorisation. Les membres et visiteurs de bisoo.net sont tenus, sur demande, d'avoir un rôle actif dans la prévention face au piratage informatique.

Article 3. UTILISATION DE bisoo.net

Cadre d'utilisation

Une fois inscrit, le Membre bénéficiera d'un accès aux services gratuits disponibles sur bisoo.net . Il est autorisé à accéder à ces services sur un simple ordinateur, non commercial, pour une utilisation uniquement privée. Si le membre souscrit un abonnement GOLD payant, il peut en outre accéder à tous les services réservés aux membres GOLD.

Marques commerciales, droits d'auteur (copyright) et propriété intellectuelle

Ce site et tout ce qu'il contient, les marques commerciales ou toutes composantes ou secrets commerciaux et autres droits de propriété, les images, déposées ou non, les noms ou services appartenant à bisoo.net ou à d'autres entités, sont protégés par copyright. bisoo.net respecte les droits de propriété intellectuelle et demande à ses utilisateurs d'en faire autant. A ce titre, aucune partie du site ne peut être reproduite, publiée, copiée, enregistrée, postée, transmise, diffusée ou distribuée de quelque manière que ce soit, à moins d' une autorisation spécifique d'un représentant de bisoo.net dûment autorisé. Utiliser tout ou partie du site sur un autre site Internet, un réseau informatique ou tout autre medium, est interdit. Décomposer, inverser, désassembler ou copier et/ou lire le code utilisé par les logiciels du site dans le but d'examiner, de copier ou de créer des produits dérivés, basés en tout ou partie sur les logiciels du site, est formellement interdit.

Utilisation du contenu par bisoo.net

bisoo.net considérera tout contenu que vous envoyez sur le site, quelle qu'en soit la teneur, comme étant disponible pour sa propre utilisation, sans aucune obligation, d'aucune sorte, pour et envers vous. Vous acceptez que les contributions que vous envoyez sur le site ne vous donnent droit à aucune compensation et donne droit à bisoo.net de les utiliser de quelque manière que ce soit, incluant des droits de reproduction, de transmissions, de modifications, de distribution ou toute autre exploitation dans la limite autorisée par la loi. En ajoutant votre photo personnelle sur votre fiche, vous acceptez qu'elle soit publiée sur le site et sur les autres sites gérés par AS GROUP SARL. Vous autorisez également sa publication chez les partenaires de bisoo.net , dans les mailings destinés aux membres et lorsque les membres envoient des fiches à l'extérieur de la communauté. Certaines informations ou certains contenus que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler son origine ethnique, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, le Membre concerné consent expressément au traitement de ces données par bisoo.net et en prend la responsabilité exclusive. Tout Membre peut demander à tout moment que les informations les concernant ne soient plus diffusées par bisoo.net dans ces rubriques. Le cas échéant, ils assument seuls les conséquences de la cessation de la diffusion des informations les concernant et ne peuvent réclamer à bisoo.net le remboursement des sommes versées en contrepartie de la diffusion d'informations les concernant dans ces rubriques. Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à bisoo.net les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement au traitement de ses données par bisoo.net . Il est par ailleurs exclusivement responsable à l'égard de bisoo.net de cet ami et des tiers, des conséquences de la transmission à bisoo.net de ses coordonnées.

Avertissement concernant les autres sites

Le site contient des liens vers d'autres sites sur Internet et diffuse des publicités pour des contenus qu'il ne maîtrise pas: vidéos, publicités, photos... Vous comprenez et acceptez que bisoo.net ne puisse être tenu responsable du contenu ou de l'aspect de ces sites et de ces éléments non hébergés par bisoo.net.

Avertissement concernant les rencontres entre membres

bisoo.net vous demande de ne jamais divulguer d'informations personnelles, telles que votre véritable nom, votre adresse postale ou électronique, votre numéro de téléphone, aux autres membres de bisoo.net , qui pourraient leur permettre de vous identifier en dehors du site. Si de telles informations devaient se trouver sur votre fiche personnelle ou votre message vocal, bisoo.net se réserve le droit de les effacer, sans avertissement préalable. En cas de récidive, bisoo.net pourrait expulser les contrevenants sans aucun avertissement. bisoo.net décline toute responsabilité concernant les rencontres entre membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation de son site et de ses services. bisoo.net conseille à ses membres de prendre toutes les précautions nécessaires lorsqu'ils rencontrent d'autres personnes pour la première fois. Par exemple, il est recommandé d'entrer en contact avec une personne pour la première fois dans un lieu public (café, restaurant,…). Nous suggérons également que vous préveniez un(e) ami(e) proche si vous décidez de faire cette rencontre en privé.

Article 4. TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Après inscription, la validation du compte implique l'appel à un numéro surtaxé (Allopass) ou l'envoi d'un SMS+ (Allopass). Le tarif de cet appel et du SMS + est affiché sur la page de validation d'unscription, et varie en fonction du pays dans lequel se trouve le membre. La validation du compte implique que le membre a lu ces présentes conditions d'utilisation. En cas de tentative de fraude, ou de non respect de celles-ci, le compte pourra être suspendu ou même résilié, sans possibilité de remboursement.

L'accès aux services GOLD implique le paiement d'un abonnement pour une durée variable stipulée sur le site.
Le règlement peut se faire par les moyens de paiement suivants, selon les cas :
- soit par carte bancaire
- soit par chèque à l'ordre de AS GROUP SARL et envoyé à
AS GROUP SARL
26 rue du Fond de la Noue
92390 Villeneuve la Garenne
- soit par appel sur des services Audiotel

Les tarifs TTC et les modalités de paiements sont indiquées sur bisoo.net à partir du menu "Compte".

Article 5. VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DU MEMBRE

bisoo.net a fait l'objet de la déclaration no 1000473à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). bisoo.net s'engage à respecter et protéger votre vie privée. Notre équipe s'efforce de maintenir de hauts standards de protection de la vie privée des utilisateurs du site.

Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Contenus diffusés par bisoo.net

Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le bisoo.net sont la propriété intellectuelle de bisoo.net et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de bisoo.net, sous peine de poursuites judiciaires. Les droits d'utilisation concédés par bisoo.net au Membre sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, Cd-rom,…) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à bisoo.net. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de bisoo.net. Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site bisoo.net, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site bisoo.net.

Contenus diffusés par les Membres

AS GROUP SARL bénéficie d'une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les Membres aux fins de diffusion sur le site bisoo.net . Cette licence comprend notamment le droit pour bisoo.net de reproduire et de représenter les contenus émis par le Membre (informations, images, vidéos,…), sur tout ou partie du site bisoo.net et/ou dans les mailings de bisoo.net ainsi que sur les autres sites de AS GROUP SARL. Cette licence permet enfin à bisoo.net de modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du site bisoo.net et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques. Le Membre s'interdit de copier, reproduire, ou utiliser les contenus relatifs aux autres Membres autrement que pour les stricts besoins d'utilisation des services à des fins personnelles et privées.

Article 7. RÉSILIATION

Chaque Membre peut résilier son inscription à bisoo.net à tout moment et sans motif dans la rubrique du site bisoo.net dédiée à cet effet. Le crédit du compte d'un Membre au moment de la résiliation de son adhésion à bisoo.net ne lui est pas remboursé. Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement par le Membre aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, bisoo.net se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du Membre sans préavis ni remboursement et/ou d'engager des poursuites judiciaires à son encontre. Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par bisoo.net en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements. Par ailleurs, bisoo.net se réserve le droit de désactiver les comptes des membres qui n'ont pas utilisé le service durant une période supérieure ou égale à 4 mois à compter de la date de la dernière connexion au service bisoo.net . Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou lors de la résiliation du compte du Membre.

Article 8. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

Informations et contenus fournis par les Membres

Les informations fournies par un Membre à bisoo.net doivent être exactes et conformes à la réalité. bisoo.net ne peut être tenu responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les Membres ou les visiteurs du site. Dans le cas où la responsabilité de bisoo.net serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces Conditions Générales d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir bisoo.net contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Fonctionnement du site bisoo.net et des services

Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services téléphoniques par Audiotel ou SMS et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données. Dans ces conditions, bisoo.net ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu ou la présentation. Dans la mesure du possible, bisoo.net informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. De même, bisoo.net ne saurait également être tenu responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site bisoo.net imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès Internet du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à bisoo.net.

Liens externes

Le site bisoo.net peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où bisoo.net ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation ou l'utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation. Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur le site bisoo.net , le résultat de celle-ci amenait le Membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre ou les contenus constituent une violation de la législation, le Membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée.

Limitation de responsabilité

En toute hypothèse, la responsabilité globale de bisoo.net est limitée au montant effectivement versé par le Membre pour la prestation faisant l'objet d'un manquement. bisoo.net ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le Membre et notamment des pertes de données ou d'enregistrements effectués par le Membre.

Article 9. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation et ses conséquences.

Article 10. QUI SOMMES-NOUS ?

bisoo.net est la propriété exclusive de AS GROUP SARL 26 rue du Fond de la Noue 92390 Villeneuve la Garenne. Le directeur de la publication du site bisoo.net est Monsieur Sébastien ANTOINE.

Pour toute question, commentaire ou autre, écrivez-nous à l'adresse suivante : webmaster@bisoo.net

Politique de confidentialité

1.       Quelle sorte d'informations recueillons-nous ?

Informations personnelles vous concernant

Les informations personnelles recueillies par notre site peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations concernant votre carte de crédit, informations d'ordre physique (photographie, vidéo, annonce vocale), informations sur vos valeurs personnelles, vos centres d'intérêt, informations sur vos habitudes d'achat ou de consommation de divers produits ou services.

Informations personnelles concernant d'autres personnes

Dans certains cas, des informations personnelles concernant d'autres personnes que vous peuvent être recueillies, comme leur nom et adresse électronique lorsque vous les parrainez.

Informations non personnelles

Certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur (Internet Explorer, Netscape, Opéra,…), le type de système utilisé (Windows XP, Mac Os, Linux,...), l'adresse IP de l'ordinateur ou l'ISP (fournisseur d'accès Internet).

Informations extérieures

bisoo.net peut parfois compiler des informations internes avec des informations externes au site, pour améliorer les produits ou services commerciaux qui vous sont proposés. Si vous préférez ne pas recevoir ces offres, veuillez décocher les cases correspondantes dans la partie " Mon Profil " du site.

2.      Utilisation des cookies

bisoo.net est susceptible d'utiliser des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation de bisoo.net afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. Un cookie est un fichier, envoyé par un serveur et archivé par votre ordinateur lorsque vous visitez des sites Internet ou utilisez certaines options sur ces sites. Les cookies sont utilisés sur beaucoup de sites Internet pour vous identifier lors de vos visites. Si vous retournez sur un site déjà visité le cookie vous reconnaît, ce qui lui permet d'identifier votre nom de membre, de reconnaître votre mot de passe, ou d'afficher un contenu que vous auriez vous-même configuré… Si vous ne voulez pas recevoir de cookie, vous avez la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de votre logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "Vos traces" du site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr Malheureusement, si vous refusez de recevoir des cookies, l'accès à certains sites et à certains services ne sera que partiel, voire impossible.

3.       Quand et pourquoi recueillons-nous des informations personnelles à votre sujet ?

Les informations personnelles vous concernant peuvent être recueillies lorsque vous vous enregistrez comme membre, que vous participez à un concours, répondez à un sondage, souscrivez à l'un de nos services, exprimez votre opinion sur un salon, dialoguez grâce au chat... Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour pouvoir recevoir certains produits, accéder à certains services ou participer aux activités diverses.

4.       Qui a accès à ces informations ?

Protection des informations recueillies sur notre site

Les informations recueillies à votre sujet sont exclusivement utilisées pour vous offrir différents services. Elles sont protégées aussi bien en ligne que hors ligne. Les numéros de carte de crédit sont protégés par un cryptage très élevé et le système de protection des donnés privées de notre partenaire bancaire. Notre serveur est conçu pour protéger le site du piratage informatique. Seuls certains de nos employés ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Les informations personnelles fournies lors de votre inscription qui ne constituent pas vos annonces et votre présentation ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées sans votre consentement.

Informations partagées avec les partenaires et annonceurs.

bisoo.net peut parfois partager des informations sociodémographiques non nominatives avec des partenaires sélectionnés pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe,…). Cependant, nous ne leur transmettons jamais d'informations qui leur permettraient de vous identifier (nom, adresse, numéro de carte de crédit,…). Les informations composant vos annonces et votre présentation sont accessibles sur le site web bisoo.net, par e-mail (newsletters), SMS ou service Audiotel. En outre, elles sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par bisoo.net, par le biais de newsletters ou de sites Web tiers, afin d'accroître vos chances de rencontres en faisant la promotion de vos annonces et présentation.

Informations recueillies par les autres sites

Notre site contient des liens vers d'autres sites dont la politique de confidentialité peut différer de la nôtre. Nous vous conseillons de consulter la politique de confidentialité des autres sites car nous ne pouvons pas contrôler les informations soumises ou recueillies par ces sites. Il peut arriver que nous proposions des contenus, tels que concours ou promotions, qui soient fournis ou sponsorisés par de tierces personnes. Dans ce cas, ces tierces personnes peuvent obtenir des informations personnelles vous concernant, mais uniquement si vous les fournissez volontairement en participant à ces divers évènements. bisoo.net n'a aucun contrôle sur l'utilisation qui sera faite de ces informations par lesdites tierces personnes.

5.       Droit d'accès et de rectification

Pour modifier les informations que vous avez fournies sur le site, allez dans la section "Mon compte" puis "Profil" à l'aide de vos identifiants personnels (login + mot de passe que vous avez vous-même choisis lors de votre inscription). Vous pouvez modifier ces informations de manière simple et instantanée, autant de fois que vous le souhaitez, dans le respect de nos Conditions Générales d'Utilisation. Chaque Membre peut accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels (login + mot de passe), par mail à webmaster@bisoo.net ou en dernier ressort par courrier à AS GROUP SARL 26 rue du Fond de la Noue 92390 Villeneuve la Garenne . En cas de perte de ses identifiants, le membre pourra les recevoir par email, à l'adresse email initialement fournie ou dernièrement fournie en cas de modification intervenue depuis l'inscription (dernière adresse email enregistrée dans notre base de données). Enfin, chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir et, ultérieurement, à ne plus recevoir, la newsletter, les emails d'alerte et éventuellement d'autres emails du site ou de ses partenaires. Pour ce faire, veuillez décocher les cases correspondantes dans la partie "profil" du site.

6.       Règles de conduite sur le chat et les autres parties du site

Lorsque vous utilisez ce site, vous devez vous comporter en adulte responsable. Vous êtes autorisé à utiliser le site dans un contexte légal uniquement. Vous êtes responsable de l'information que vous divulguez sur vous-même ou toute autre personne sur le site. Vous comprenez et acceptez que les informations et les opinions exprimées sur le chat ou partout ailleurs sur le site ne sont pas forcément celles de bisoo.net , de ses employés, associés, partenaires ou annonceurs. Vous comprenez et reconnaissez que toutes les contributions postées ou transmises sur le site (exceptées celles de bisoo.net elle-même) sont sous la responsabilité exclusive de l'expéditeur. Tous les efforts possibles sont fait par bisoo.net pour superviser les contributions des membres ou autres visiteurs. À tout moment, bisoo.net se réserve le droit exclusif d'effacer ou modifier tout contenu jugé déplaisant, sans avertissement préalable, incluant les Profils des membres. Cependant, bisoo.net ne peut être tenu responsable de tout contenu déplaisant qui aurait échappé à sa vigilance et pourrait apparaître sur le site.

 L'utilisation du chat et des forums est à vos propres risques et est assujettie à des règles de conduite énumérées ci-dessous. Le Membre s'engage notamment à :

- Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers.
- Ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe, pédophile ou impliquant toute autre exploitation ou tentative d'exploitation infantile, et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de bisoo.net , aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Membre à bisoo.net doivent être décents et se rapporter exclusivement au Membre.
- Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers d'autres sites à caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non conformes à l'objet de bisoo.net .
- Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres, tels que des logiciels, virus, envoi massif de messages (spamming),… bisoo.net se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par les membres afin de préserver une qualité d'utilisation normale du service auprès des autres membres.
- Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus non conformes à la réalité. - Ne mentionner sur le site bisoo.net aucune information personnelle (adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone,…) pouvant permettre à un Membre de contacter un autre Membre sans utiliser bisoo.net .
- Ne pas utiliser bisoo.net à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution).
- Ne pas collecter, archiver ou diffuser des informations personnelles concernant d'autres membres du site sans leur consentement : un tel comportement pourrait vous rendre passible de poursuites criminelles ou actions en justice. Vous reconnaissez que dans le cas où une tierce personne mettrait en doute vos droits légaux à faire une contribution particulière sur le site, vous devrez en supporter toutes les conséquences et notamment la charge de la preuve pour établir que vos actions sont bien inscrites dans le cadre de la loi.

En cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces règles, bisoo.net se réserve le droit de bloquer les comptes des Membres concernés, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie du Profil d'un Membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.